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Association Nationale de Soutien aux Personnes Handicapées "Ensemble pour les soutenir"

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Réglementation relative au handicap
Arrêtés

Arrêtés

Arrêté interministériel relatif aux normes techniques d'accessibilité des personnes handicapées

Arrête du 6 septembre 2010 fixant la composition l'organisation et le fonctionnement de la commission d'accessibilité des personnes handicapées

Arrêté interministériel

Revalorisation A.F.S

Annexe centre Larbaa

Préc.
1
Suiv.

STRUCTURE

Bureau national 1

Coordonées

Bureaux de wilayas 5

Tizi Ouzou Batna Biskra Oued Souf Sidi Bel Abbes

Délégations 8

Bejaia Blida Bouira Bordj Bou Arreridj Boumerdes Oran Tipaza Tlemcen

IMPLICATIONS

Scolarisation Sécurité routiere Accessibilité Préjugé

PROJET

Parrainage scolaire

Réglementation relative au handicap

Lois 3

Loi n° 90-31 Loi n° 02-09 Loi n° 12-06

Décrets 13

Décret 03-45 Décret 03-175 Décret 03-333 Décret 05-68 Décret 06-144 Décret 06-145 Décret 06-455 Décret 08-02 Décret 08-83 Décret 14-213 Décret 14-214 Décret 17-187 Décret 19-273

Arrêtés 5

Normes accessibilité Commission accessibilité modalités de recrutement Revalorisation A.F.S Annexe centre Lârbaa

Ordonnances 0

Circulaires 0

Directives 4

Appareillage orthopedique Education et scolarisation Douane Conditions d'attribution de fa

Bulletins 1

Fiscalités applicables aux ass

CONVENTIONS

Droits personnes handicapées Droits de l'enfant CNAS - ONAAPH

GUIDES

Droits de l'enfant Associations Algeriennes

DOCUMENTATIONS

Norme accessibilité Egalité d'accés Auxiliaire de vie scolaire I.R.G

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