Association Nationale de Soutien aux Personnes Handicapées

"Ensemble pour les soutenir"

REPRESENTATIONS

Bureau national 1
- Coordonées
Wilaya de Batna 1
- Coordonées
Wilaya de Boumerdes 1
- Coordonées
Wilaya de Sidi Bel Abbes 1
- Coordpnnées
Wilaya de Tipaza 1
- Coordonées
Wilaya de Tizi Ouzou 1
- Coordonées
Wilaya de Tlemcen 1
- Coordonées

Parrainage
Sécurité routiere
Inclusion scolaire
Accessibilité
Préjugé

RÉGLEMENTATIONS

LOIS 3
DECRETS 12
ARRÊTES 3
ORDONNANCES 1
- Ordonnance I.R.G
CIRCULAIRES 1
- A.F.S
DIRECTIVES 4
BULLETIN 1
- Fiscalités applicables aux ass

Droits personnes handicapées
Droits de l'enfant
CNAS - ONAAPH

Norme accessibilité
Egalité d'accés

Loi n° 12-06 (2012)
Analyse et évaluation economiq

Droits de l'enfant
Associations Algeriennes

REPRESENTATIONS

REPRESENTATIONS 0
IMPLICATIONS 5
RÉGLEMENTATIONS 0
- LOIS
- DECRETS
- ARRÊTES
- ORDONNANCES
- CIRCULAIRES
- DIRECTIVES
- BULLETIN
CONVENTIONS 3
GUIDES 2
- Droits de l'enfant
- Associations Algeriennes
QUI SOMMES NOUS ? 5
DOCUMENTATIONS 2
- Norme accessibilité
- Egalité d'accés
INSOLITE 0

Accueil
Qui sommes nous ?
Contact
Album photos
Livre d'or
Liens

ARRÊTES

Arrêté interministériel relatif aux normes techniques d'accessibilité des personnes handicapées
Arrête du 6 septembre 2010 fixant la composition l'organisation et le fonctionnement de la commission d'accessibilité des personnes handicapées
Arreté du 27 octobre 2008 portant revalorisation de l'allocation forfaitaire de solidarité

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